C44 France > Mentions légales

C44 France :: Mentions légales


Bienvenue sur le site C44 France.com.
En accédant à notre site par le biais de c44france.com ou c44france.fr, vous acceptez les présentes mentions légales et les conditions générales d'utilisation.

Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société C44 France.
Le Site est la propriété de la Société C44 France, Société immatriculée à Paris sous le numéro de SIRET 51768162300016, dont le siège social est situé au 102, avenue des Champs Elysées 75008 Paris, France.
Tél: 09 70 40 30 90

Mise en garde générale

C44 France, propriétaire de ce Site, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, au moment de leur mise en ligne.

Toutefois, C44 France :

  • - ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site,
  • - se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce Site à tout moment et sans préavis.

En conséquence, C44 France décline tout responsabilité :

  • - pour toute interruption du Site ou survenance de bogues,
  • - pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,
  • - pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers y compris lorsque celle-ci pourrait entraîner une modification des informations mise à disposition sur le Site,
  • - et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelle qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

3. Respect des droits de propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce Site sont la propriété exclusive de C44 France, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

La reproduction de tous documents publiés sur le Site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.

Les marques, brevets, logos ou autres droits de propriété intellectuelle cités sur ce Site sont la propriété de C44 France ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de C44 France ou du tiers, détenteurs des droits.

Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

4. Liens vers d’autres sites

Les liens figurant sur ce Site vers d’autres sites affiliés et non-affiliés sont donnés à titre informatif.

Les liens vers tous les sites non-affiliés ne sauraient impliquer C44 France en aucune manière : adhésion aux contenus des pages Web vers lesquels pointent ces liens, aux produits, publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.

La sécurité informatique des pages vers lesquelles certains liens figurant sur le Site peuvent pointer n’est pas garantie. Il vous importe de prendre les précautions nécessaires à cet égard, C44 France déclinant toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects qu’elle qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences provoquées à raison de l’accès à d’autres sites.

Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

5. Protection des Données Personnelles

Les informations vous concernant sont enregistrées et traitées en toute confidentialité par C44 France. Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à C44 France est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment directement en ligne dans votre espace candidat ou en adressant un courrier à l’adresse suivante :

C44 France
102, avenue des Champs Elysées
75008 Paris, France.
Tél: 09 70 40 30 90

6. Respect des Réglementations

Le Site est mis en place par C44 France. Les internautes, ayant accès au Site d’autres endroits que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

7. Modifications des Mentions Légales

C44 France se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Enfin, ce Site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 janvier 1978.

Chichi
Chichi
Copyrights © 2010 C44 France. Tous droits réservés.
CHICHI® est une marque déposée.
Mentions légales